Politique de confidentialité
Sommaire
En vigueur au 2 novembre 2026.
1. Responsable du traitement
Maëlann Fradet EI, exerçant sous le nom « L'Atelier Maëlann », 5 Le Raffoux, 79600 Saint-Loup-Lamairé, lateliermaelann@gmail.com. Aucun délégué à la protection des données n'est désigné, cette désignation n'étant pas obligatoire pour cette activité.
2. Données traitées, finalités et bases légales
Traitement | Données | Finalité | Base légale |
|---|---|---|---|
Commandes | Nom, email, téléphone, adresse de livraison ou point relais choisi, produits commandés, personnalisations saisies, montant, historique de la commande | Traiter, fabriquer et livrer la commande, gérer le service après-vente | Exécution du contrat |
Comptabilité | Données de facturation et d'encaissement | Tenue de la comptabilité et du livre des recettes | Obligation légale |
Demandes sur-mesure | Nom, email, téléphone, description du projet, images transmises | Répondre à la demande et établir un devis | Mesures précontractuelles à la demande de la personne |
Liste d'attente du mail club | Prénom, email, date d'inscription | Prévenir la personne de l'ouverture du mail club et des places disponibles | Consentement |
Paiement | Données de paiement, traitées par Stripe ; le Vendeur ne reçoit que la confirmation et les derniers chiffres de la carte | Encaisser le paiement, prévenir la fraude | Exécution du contrat ; intérêt légitime pour la lutte contre la fraude |
Mesure d'audience | Statistiques de visite agrégées, sans cookie et sans identification des visiteurs | Comprendre la fréquentation du Site | Intérêt légitime |
Mesure des performances | Indicateurs techniques du chargement des pages (adresse de la page, type d'appareil, système et navigateur, type de connexion, pays, temps d'affichage), sans cookie et sans identification des visiteurs | Mesurer et améliorer la vitesse d'affichage du Site | Intérêt légitime |
Sécurité | Journaux techniques de l'hébergeur (adresse IP, requêtes) | Assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Site | Intérêt légitime |
Limitation des tentatives de paiement | Adresse IP sous forme pseudonymisée, date des tentatives de paiement et commandes en attente de paiement associées | Empêcher qu'un même visiteur multiplie les tentatives de paiement ou réserve un trop grand nombre de pièces uniques | Intérêt légitime |
Limitation des demandes sur-mesure | Adresse IP sous forme pseudonymisée et date des demandes envoyées depuis le formulaire sur-mesure | Empêcher qu'un même visiteur, ou un envoi automatisé, multiplie les demandes | Intérêt légitime |
Limitation des inscriptions à la liste d'attente | Adresse IP sous forme pseudonymisée et date des inscriptions | Empêcher qu'un même visiteur, ou un envoi automatisé, multiplie les inscriptions | Intérêt légitime |
Alerte de retour en stock | Email, création concernée, date de la demande | Prévenir la personne, une seule fois, du retour en stock de la création | Consentement |
Limitation des demandes d'alerte de retour en stock | Adresse IP sous forme pseudonymisée et date des demandes | Empêcher qu'un même visiteur, ou un envoi automatisé, multiplie les demandes | Intérêt légitime |
Aucune donnée n'est utilisée à des fins de prospection commerciale, à l'exception de l'email confié pour la liste d'attente du mail club et de l'email confié pour une alerte de retour en stock, aux seules fins indiquées ci-dessus. Aucune donnée n'est revendue ou transmise à des fins publicitaires. Aucune décision automatisée produisant des effets juridiques n'est prise, à l'exception de l'évaluation du risque de fraude réalisée par Stripe lors du paiement.
3. Durées de conservation
Données | Durée |
|---|---|
Données de commande | 5 ans à compter de la commande |
Pièces comptables et factures | 10 ans à compter de la clôture de l'exercice |
Contrats d'un montant égal ou supérieur à 120 € | 10 ans (archivage) |
Demandes sur-mesure sans suite | 3 ans à compter du dernier contact |
Liste d'attente du mail club | Jusqu'à la désinscription, et au plus 3 ans à compter de l'inscription |
Journaux techniques | 12 mois au plus |
Adresse IP pseudonymisée (limitation des tentatives de paiement) | 24 heures |
Adresse IP pseudonymisée (limitation des demandes sur-mesure) | 24 heures |
Adresse IP pseudonymisée (limitation des inscriptions à la liste d'attente) | 24 heures |
Alerte de retour en stock | Jusqu'à l'envoi de l'alerte, et au plus 1 an à compter de la demande |
Adresse IP pseudonymisée (limitation des demandes d'alerte de retour en stock) | 24 heures |
4. Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles au Vendeur et, dans la limite de ce qui est nécessaire à leurs missions, à ses prestataires :
Prestataire | Rôle | Localisation des données | Garantie en cas de transfert hors UE |
|---|---|---|---|
Vercel Inc. | Hébergement du Site, mesure d'audience et des performances | États-Unis et Union européenne | Certification Data Privacy Framework ; clauses contractuelles types |
Neon, LLC | Base de données | Union européenne (Francfort) | Data Privacy Framework ; clauses contractuelles types |
Stripe | Paiement et prévention de la fraude | Union européenne et États-Unis | Data Privacy Framework ; clauses contractuelles types |
Resend (Plus Five Five, Inc.) | Envoi des emails transactionnels | États-Unis | Clauses contractuelles types |
Abby | Facturation | France | Sans objet |
La Poste (Colissimo) | Livraison à domicile (nom, adresse, téléphone, email) | France | Sans objet |
Mondial Relay | Livraison en point relais (nom, adresse, téléphone, email) | France | Sans objet |
Sendcloud B.V. | Recherche des points relais Mondial Relay à partir du code postal saisi ; préparation des envois en point relais (nom, point relais, téléphone, email) | Union européenne | Sans objet |
Stripe peut agir en qualité de responsable de traitement distinct pour ses propres obligations, notamment réglementaires et de lutte contre la fraude.
5. Transferts hors de l'Union européenne
Certains prestataires sont établis aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD, indiquées pour chaque prestataire dans le tableau de la section 4 : certification au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) et/ou clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.
6. Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives sur leur sort après votre décès. Pour les exercer, écrivez à lateliermaelann@gmail.com ; une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois. Certaines données ne peuvent être effacées tant que leur conservation est imposée par la loi, notamment les données comptables.
Lorsque le traitement repose sur votre consentement (liste d'attente du mail club, alerte de retour en stock), vous pouvez le retirer à tout moment en écrivant à lateliermaelann@gmail.com ; chaque email envoyé à la liste indique comment se désinscrire.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
7. Cookies et traceurs
Le Site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience soumis à consentement. Il utilise uniquement :
- le stockage local du navigateur pour conserver le contenu du panier, le mode de livraison et le point relais choisis, et la référence du dernier paiement ouvert, strictement nécessaire au service demandé ;
- une mesure d'audience sans cookie, qui ne permet pas d'identifier les visiteurs ;
- une mesure des performances d'affichage sans cookie, qui ne permet pas d'identifier les visiteurs ;
- sur la page de paiement hébergée par Stripe, les traceurs nécessaires à la sécurité du paiement et à la prévention de la fraude.
Ces traceurs étant exemptés de consentement, aucun bandeau de cookies n'est affiché. Si cette situation évolue, votre consentement sera recueilli au préalable.
8. Sécurité
Le Site est servi exclusivement en HTTPS. L'accès à l'administration est protégé par authentification et limité au Vendeur. Aucune donnée de carte bancaire n'est stockée par le Vendeur.
9. Modification de la politique
Cette politique peut être mise à jour. La date de dernière mise à jour figure en tête du document.